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SIEGE SOCIAL : 3 RUE LAFAYETTE - 34530 MONTAGNAC
SIRET : 53764970900038
APE : 6201Z
La propriété du site
On entend par contenu du Site la structure générale, les textes, les images, animées ou non, dont le site est composé.
Ce contenu est la propriété exclusive de BLEU ANTHRACITE. Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable expresse de BLEU ANTHRACITE est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

Hébergement du site
Il est assuré par la société OVH, SAS immatriculée au RCS de Tourcoing sous le numéro 424 761 419 00011 - Siege social : 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France, accessible a http://www.ovh.com.

Déclaration a la cnil
Conformément a la loi numéro 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée en 2004, relative a l'informatique, aux fichiers et aux libertés et a l'article 43 de la loi n°86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée, le présent site a fait l'objet d'une déclaration aupres de la Commission nationale informatique et libertés (CNIL).

Droit d'acces
Conformément a l'article 38 de la loi Informatique et Libertés  numéro 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée, vous disposez d'un droit d'acces, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l'exercer en adressant un courrier adressé au siege social de BLEU ANTHRACITE.

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